Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUF A TOUTOU
Monsieur MOREAU Michel

Numéro de dépôt :
1371170
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/09/1996

Présentation de la marque LA BOUF A TOUTOU

Déposée le 11 septembre 1986 par monsieur MOREAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA BOUF A TOUTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREAU Michel domicilié(e) "L'écotière", Soulaines sur Aubance, 49320 BRISSAC-QUINCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PRINET - France.

La marque LA BOUF A TOUTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUF A TOUTOU est expirée depuis le 11 septembre 1996.

MOREAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'EPI CHAUD , LES GRAVANTS BLANCS , VMDM VIDEO MONITEUR ET DEVELOPPEMENT MULTIMEDIA , CHATEAU LE CLOS DES BONNETS , DOMAINE DE TERRE MEGERE , AUX TROUVAILLES DES PARTICULIERS DES BROCANTEURS , CHATEAU D'ARVOUET , CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée , INITIALES DE L IMMOBILIER


Monsieur MOREAU Michel - "L'écotière", Soulaines sur Aubance, 49320 BRISSAC-QUINCE. - France


Monsieur PRINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Substances alimentaires pour les animaux.